Ce site est édité par International. Presse. Evénements (IPE), 27 rue Pajol 75018 Paris, ci après dénommé l’éditeur, le directeur de publication du site web est monsieur Alain Coquard.

« La lettre des Evénements du Tourisme et de la Gastronomie » est une marque déposée auprès de l’INPI (certificat de dépôt n° 03 3214498 du 11 mars 2003).

A)     Définition et contenu du site

Ce site est composé d’une structure générale, de textes et d’images animées ou non.

B)     Reproduction ou représentation interdite sans autorisation préalable

Toute reproduction ou représentation même partielle du site ou de son contenu, par quelques procédés que ce soit, sans autorisation expresse préalable de l’éditeur est interdite et constituerait une contrefaçon.

C)     Accès à la zone protégée du site

L’accès à la zone protégée du site est subordonné à l’autorisation accordée par l’éditeur sous la forme de codes d’accès. Toute pénétration dans la zone protégée du site par des moyens frauduleux, dont l’utilisation de codes de tiers, est interdite et pourra faire l’objet de poursuites judiciaires.

D)     Conditions d’utilisation du contenu du site

Du fait de sa connexion au site, l’utilisateur accepte de l’éditeur une licence d’usage du contenu du site à titre non exclusif et non transmissible dans les conditions strictement limitatives suivantes :
-          Le droit d’usage conféré à l’utilisateur est personnel et privé. Toute reproduction du site et/ou de son contenu pour un usage collectif ou professionnel, même en interne dans l’entreprise, est interdite quel que soit le support utilisé. Cette interdiction s’étend également à toute communication ou diffusion en intranet ou extranet.
-          La licence confère l’autorisation de reproduire pour stockage aux fins de représentation sur écran monoposte et de reproduction en exemplaire unique pour copie de sauvegarde et tirage papier.
-          Tout autre usage devra recevoir l’autorisation express préalable du l’éditeur.

E)     Déclaration légales

Le site a fait l’objet d’une déclaration auprès de la Commission nationale de l'informatique et des libertés (CNIL) en application des dispositions de la loi du 6 janvier 1978 relative à l’informatique, aux fichiers et aux libertés.

Les utilisateurs du site sont tenus de respecter les dispositions légales en matière notamment de fichiers et de protection de la vie privée.